Automobiles de collections, motos et canots

date de la vente
Dimanche 15 mars 2015 à 14h30
lieu de vente
5, rue Royale - 77300 Fontainebleau - France
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

Afficher le texte
INFORMATIONS SUR LA VENTE
Automobiles et Canots Automobiles de collection


Jean-Pierre OSENAT
Président
Commissaire-Priseur

Stéphane PAVOT
Directeur du Département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
+33 (0)6 81 59 85 65
s.pavot@osenat.com

Marion Turpin
Administration des Ventes
+33 (0)1 80 81 90 06
administration@osenat.com

Vente
Dimanche 15 Mars à 14h30


Expositions publiques
Espace Automobiles

107, avenue Georges Clemenceau
77250 Moret-sur-Loing

Jeudi 12 mars de 10 h à 19 h
Vendredi 13 mars de 10 h à 19h
Samedi 14 mars de 10 h à 19 h
Dimanche 15 mars de 9h à 12h

Ordres d’achat
Enchères téléphoniques

Nous sommes à votre disposition pour organiser des enchères téléphoniques pour les automobiles canots inscrits dans cette vente
Tél. +33 (0)1 80 81 90 10
Fax +33 (0)1 80 81 90 38
CONDITIONS DE VENTE
Conditions de vente

La vente est soumise aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également desinformations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votredisposition pour vous renseigner et vous assister.

Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personnehabilitée à diriger la vente.
OSENAT précise qu'elle agit en principe, dans la présente vente, en tant que mandataire et pour le compte exclusif du vendeur. Tout contrat de vente est conclu directement et exclusivement entre le vendeur et l'acheteur.

Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui sontacceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes :

La vente sera faite au comptant et conduite en euros.

L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche jusqu’à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros.

GARANTIES

Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défautséventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indicationsrelatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matérieldes objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas devaleur contractuelle.

Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité dechaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurationsou de sa valeur. A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans lescatalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due parl'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis àla charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudicationprononcée.
Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au momentde la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relati-vement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente etde compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sadescription. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependantde procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateauxsont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manièrela plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la SociétéOSENAT se fait à votre propre risque.

Des frais de dédommagements peuvent vous être réclamé ENCHÈRES Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre defixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer.Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchèrereconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera remis envente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.

ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS

Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesuredu possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnesayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque venteau bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identités'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou documentéquivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, lesacheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom etadresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.

L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait acceptépar écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dontl'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteurpotentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'unepièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de toutautre document équivalent (personne morale). Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteurse révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE

Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphonepeut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir à laSOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une copie de pas-seport et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont unservice gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas, la SOCIÉTÉ OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.

Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.

PAIEMENT

La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai. Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra êtreeffectué en euros à :

SOCIÉTÉ OSENAT

Coordonnées bancaires :

HSBC FRANCE
Titulaire du compte
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU

Domiciliation :
HSBC FR PARIS AUBER
Code banque : 30056
Code guichet : 00811
No compte : 08110133135
Clé RIB : 57

Identification internationale :
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT : CCFRFRPP
Siret : 44261438400018
APE : 741AO
No TVA intracommunautaire : FR 76442614384

N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur leformulaire de virement. Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ OSENAT.Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditivede leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à la SOCIÉTÉ OSENAT.

En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 joursà compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur etl'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plusparticulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente. A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure seraadressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception.
A l’expiration dudélai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honorairecomplémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause nefait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure quiserait nécessaire.

RETRAIT DES ACHATS

Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix devente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informationset documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobilespourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau sera sousl'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera lui-même chargéde faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité quantaux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait encourir. Toutes formalités ettransports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques del'acheteur.

Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros parjour vous seront comptés.Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après completpaiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise endemeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,risques et périls de l'Acheteur.

APRÈS LA VENTE

Résultats de la venteSi vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'ilvous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente :
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94 ou bien par :
vvww.osenat.com

PAYMENT CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS

All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.lt is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information willbe happy to assist you.

BUYER'S PREMIUM

The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium on thehammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and equal to 11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate.

The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu’à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros.

VAT RULES

VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on thehammer price with their VAT registration number and evidence that the property has beenremoved from France to the another country of the EU within a month of the date of sale.

Lotn 348
Résultat : 612440 €
1939 CITROEN TRACTION 15/6
Cabriolet une des trois authentiques Châssis n° 184.60.75
Carte grise française (1946)
L'histoire des Citroën 15 Cabriolet est un roman qui se déguste avec délectation. En effet, avant la guerre la famille Michelin émet une commande spéciale à l'usine Citroën située quai Javel: une 15/6 en version cabriolet. Il semblerait que 6 caisses furent alors produites en 1939. Malheureusement la guerre ralentit le projet et seulement une caisse serait assemblée cette annéelà, deux autres étant stockées dans la cave de l'usine. Seuls trois authentiques cabriolets 15/6 survivront: Celui de Madame Michelin (vert), celui de Monsieur Martell (blanc) et celui présenté (rouge). Ce dernier a été fabriqué en 1939 mais fut terminé après la guerre. En 1946, il est assemblé et commence sa vie avec son premier propriétaire. Il faut préciser qu'elle est alors équipée d'un moteur qui tourne à droite. Puis elle continue son histoire en arrivant entre les mains de son actuel propriétaire, alors concessionnaire Citroën, dans les années 60, qui va la conserver jusqu'à aujourd'hui, soit près de 50 ans !! Il roule régulièrement avec et participe à de nombreux rallyes et autres rencontres (par exemple Paris-Nice 1969). Il faut savoir que dès le début des années 50, certains carrossiers se mettent à réaliser des copies, raison pour laquelle il existe plusieurs exemplaires sur nos routes. Néanmoins nous sommes en mesure de confirmer que notre exemplaire fait bien partie des 3 authentiques sortis du Quai Javel car il est également référencé dans les livres de l'historien spécialiste Citroën, Monsieur Olivier de Serre. Cette oeuvre d'art chère à André Citroën est une automobile aussi rare que la Bugatti Atlantic de Ralph Lauren. L'opportunité d'acquérir un authentique cabriolet 15/6 s'offre enfin à vous, une fois à son volant vous comprendrez pourquoi l'ancien propriétaire l'a conservé pendant 50 ans ! The history of Citroen 15 Cabriolet is a novel that is eaten with relish. Indeed, before war the Michelin family issues a special order to the Citroën factory: a 15/6 in convertible version. It seems that 3 or 4 bodies were then produced in 1939. Unfortunately the war slowed the project and only one would be assembled that year, the other two being stored in the basement of the factory (well known vintage photos of Citroënistes). After the war, in 1946, our model is assembled and begins its life with its first owner. It should be noted that it is then equipped with a motor that turns right, the most advanced version of 6 cylinders. Then she continues her story arriving in the hands of its current owner, who was a Citroën dealer in the 60s, which will keep until today, almost 50 years !! It rolls regularly with and participates in numerous rallies and meetings (eg Paris-Nice 1969). You should know that in the early 50s, some bodybuilders begin to make copies, which is why there are several convertibles on our roads. Nevertheless we are able to confirm that our model is actually part of the authentic 3 out of Quai Javel because it is referenced in the books of the historian Citroën specialists, Olivier de Serre. This work of art is a car as rare as the Bugatti Atlantic to Ralph Lauren

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Osenat
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Jean-Pierre OSENAT
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Stéphane PAVOT
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Marion Turpin
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Vente
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Expositions publiques
Espace Automobiles

107, avenue Georges Clemenceau
77250 Moret-sur-Loing

Jeudi 12 mars de 10 h à 19 h
Vendredi 13 mars de 10 h à 19h
Samedi 14 mars de 10 h à 19 h
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Les ventes aux enchères se déroulent selon les conditions et modalités suivantes qui sontacceptées par tout enchérisseur et participant aux ventes :

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L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche jusqu’à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros.

GARANTIES

Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défautséventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indicationsrelatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matérieldes objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas devaleur contractuelle.

Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité dechaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurationsou de sa valeur. A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans lescatalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due parl'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis àla charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudicationprononcée.
Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au momentde la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relati-vement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente etde compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sadescription. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependantde procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateauxsont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manièrela plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la SociétéOSENAT se fait à votre propre risque.

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ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS

Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesuredu possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnesayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque venteau bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identités'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou documentéquivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, lesacheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom etadresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.

L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait acceptépar écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dontl'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteurpotentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'unepièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de toutautre document équivalent (personne morale). Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteurse révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

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Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.

PAIEMENT

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Code guichet : 00811
No compte : 08110133135
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Siret : 44261438400018
APE : 741AO
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En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 joursà compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur etl'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plusparticulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente. A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure seraadressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception.
A l’expiration dudélai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honorairecomplémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause nefait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure quiserait nécessaire.

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Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros parjour vous seront comptés.Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après completpaiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise endemeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,risques et périls de l'Acheteur.

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L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication, une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche jusqu’à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros.

GARANTIES

Aucun employé de la SOCIÉTÉ OSENAT n'est autorisé à donner une quelconque garantie. La SOCIÉTÉ OSENAT et le vendeur n'assument aucune responsabilité eu égard aux défautséventuels des objets mis en vente, pas plus qu'ils ne garantissent l'exactitude des indicationsrelatives à l'auteur, l'origine, la date de facture, l'attribution, la provenance, ou l'état matérieldes objets, des automobiles et des bateaux. Les photographies du catalogue n'ont pas devaleur contractuelle.

Les acheteurs doivent s'assurer eux-mêmes, avant la vente, de l'état et de la qualité dechaque objet et automobile, en particulier s'agissant d'éventuels défauts ou restaurationsou de sa valeur. A ce titre, l'estimation de chaque objet, automobile ou bateau mentionnée dans lescatalogues est aussi indicative et ne tient notamment pas compte de la commission due parl'acheteur à la SOCIÉTÉ OSENAT, ni de la TVA, ni de tout autre frais qui pourrait être mis àla charge de l'acheteur. Il ne sera admis aucune réclamation de ce fait, une fois l'adjudicationprononcée.
Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au momentde la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relati-vement aux restaurations d'usage, manques et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente etde compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sadescription. La plupart des automobiles ont fait l'objet de restauration, nous recommandons cependantde procéder à une remise en route avant toute utilisation. Les automobiles et les bateauxsont vendus comme des objets de collection et non comme des moyens de transport.Soucieuse de votre sécurité, la Société OSENAT s'efforce d'exposer les objets de la manièrela plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par la personnel de la SociétéOSENAT se fait à votre propre risque.

Des frais de dédommagements peuvent vous être réclamé ENCHÈRES Les enchères suivent l'ordre des numéros du catalogue. La SOCIÉTÉ OSENAT est libre defixer l'ordre de progression des enchères et les enchérisseurs sont tenus de s'y conformer.Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. En cas de double enchèrereconnue effective par la SOCIÉTÉ OSENAT, l'objet, l'automobile ou le bateau sera remis envente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

À titre purement indicatif, un convertisseur de change fonctionnera lors de cette vente.

ENREGISTREMENT DES ENCHÉRISSEURS

Afin de se conformer aux prescriptions légales en la matière et d'empêcher, dans la mesuredu possible, toute erreur lors de l'adjudication des objets et des automobiles, les personnesayant l'intention d'enchérir lors des ventes sont priées de se présenter avant chaque venteau bureau d'enregistrement sur place. Moyennant présentation d'une pièce d'identités'agissant d'une personne physique ou d'un extrait du Registre du Commerce ou documentéquivalent s'agissant d'une personne morale et de garanties financières adéquates, lesacheteurs potentiels rempliront une carte d'enregistrement mentionnant leur nom etadresse et se verront remettre un numéro qui leur permettra de participer à la vente.

L’acheteur est réputé agir pour son compte, à moins que la SOCIÉTÉ OSENAT n'ait acceptépar écrit, avant la date de la vente, qu'il agisse en qualité de représentant d'un tiers dontl'identité aura été préalablement révélée. La SOCIÉTÉ OSENAT attire l'attention de l'acheteurpotentiel sur le fait qu'il est nécessaire de vérifier l'identité de ce dernier, sur la base soit d'unepièce d'identité (personne physique), soit d'un extrait du Registre de Commerce ou de toutautre document équivalent (personne morale). Si les informations et documents mentionnés ci-dessus relatifs à l'identité de l’acheteurse révèlent faux, l'adjudication sera annulée d'office par la SOCIÉTÉ OSENAT.

ORDRE D'ACHAT ET ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE

Tout enchérisseur qui souhaite faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphonepeut utiliser le formulaire sur demande auprès de l'Etude. Ce formulaire doit parvenir à laSOCIÉTÉ OSENAT, au plus tard deux jours avant la vente, accompagné d'une copie de pas-seport et des coordonnées bancaires de l'enchérisseur. Les enchères par téléphonesont unservice gracieux rendu aux clients qui ne peuvent se déplacer. En aucun cas, la SOCIÉTÉ OSENAT ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique.

Si deux ordres d'achat identiques devaient s'avérer être les plus élevés lors de la vente,l'objet sera attribué à l'acheteur dont l'offre est parvenue en premier à la SOCIÉTÉ OSENAT.

PAIEMENT

La vente étant faite au comptant, le paiement des achats devra se faire sans délai. Le règlement des achats, ainsi que celui des éventuelles taxes s'y appliquant, pourra êtreeffectué en euros à :

SOCIÉTÉ OSENAT

Coordonnées bancaires :

HSBC FRANCE
Titulaire du compte
JEAN-PIERRE OSENAT FONTAINEBLEAU
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU

Domiciliation :
HSBC FR PARIS AUBER
Code banque : 30056
Code guichet : 00811
No compte : 08110133135
Clé RIB : 57

Identification internationale :
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT : CCFRFRPP
Siret : 44261438400018
APE : 741AO
No TVA intracommunautaire : FR 76442614384

N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur leformulaire de virement. Le règlement par chèque ne sera accepté qu'après accord préalable de la SOCIÉTÉ OSENAT.Pour cela, il est demandé que les acheteurs obtiennent, avant la vente, une lettre accréditivede leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d'achat, qu'ils transmettront à la SOCIÉTÉ OSENAT.

En cas de défaut de paiement de l'intégralité du prix par l'Acheteur dans un délai de 30 joursà compter de la vente, la SOCIÉTÉ OSENAT se conformera aux instructions du Vendeur etl'assistera dans la mesure du possible dans l'exécution de ses instructions, soit plusparticulièrement le recouvrement du prix d'achat ou l'annulation de la vente. A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure seraadressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec accusé de réception.
A l’expiration dudélai d'un mois après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement, un honorairecomplémentaire de 10 % avec un minimum de 250 euros. L’application de cette clause nefait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure quiserait nécessaire.

RETRAIT DES ACHATS

Aucun objet ou automobile ne sera remis à son Acheteur avant paiement total du prix devente, comprenant la prime à la charge de l'Acheteur et la TVA, et remise des informationset documents nécessaires selon le paragraphe ci-dessus.En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets ou des automobilespourra être différée jusqu'à l'encaissement. L’objet, l'automobile ou le bateau sera sousl'entière responsabilité de l'acquéreur, dès l'adjudication. L’acquéreur sera lui-même chargéde faire assurer ses acquisitions et la SOCIÉTÉ OSENAT décline toute responsabilité quantaux dommages que l'objet, l'automobile ou le bateau pourrait encourir. Toutes formalités ettransports restent à la charge exclusive de l'acquéreur.Les lots doivent être enlevés au plus tard 8 jours après la vente aux frais et risques del'acheteur.

Au-delà de ce délai, des frais de gardiennage et d'assurance de 100 euros parjour vous seront comptés.Si un objet, une automobile ou un bateau n'est pas retiré par son Acheteur après completpaiement du prix de vente, la SOCIÉTÉ OSENAT pourra, après avoir adressé une mise endemeure à cet effet à l'Acheteur, consigner l'objet ou l'automobile en question, aux frais,risques et périls de l'Acheteur.

APRÈS LA VENTE

Résultats de la venteSi vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'ilvous plait téléphoner à partir du mardi suivant le jour de la vente :
SOCIÉTÉ OSENAT à FONTAINEBLEAU
Tél. 00 33 (O)1 64 22 27 62
Fax O0 33 (O)1 64 22 38 94 ou bien par :
vvww.osenat.com

PAYMENT CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY FOR BUYERS

All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume.lt is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information willbe happy to assist you.

BUYER'S PREMIUM

The buyer shall pay to OSENAT SAS shall retain for its own account, a buyer's premium on thehammer price equal ta 16 % on the first tranche up to 100 O00 euros and equal to 11 % on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate.

The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu’à 350 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 350000 euros.

VAT RULES

VAT registered buyers from other European Union [EU] countries may have the VAT on thehammer price with their VAT registration number and evidence that the property has beenremoved from France to the another country of the EU within a month of the date of sale.